Open Source Hardware (OSHW) Déclaration de Principes 1.0

Open source hardware regroupe les conceptions “Hardware” réalisées publiquement et disponibles de manière à ce que n’importe qui puisse étudier, modifier, distribuer, créer et vendre un “design” ou un produit basé sur ce design. La source du produit hardware, le design duquel le produit est issu, est disponible sous un format choisi pour permettre de faire des modifications. Idéalement, open source hardware utilisera des composants et matériaux facilement approvisionnables, des procédés de fabrication standard, des infrastructures libres, des contenus libres de droit et des outils de design “Open-source” pour maximiser la possibilité donnée à d’autres de concevoir ou utiliser un produit hardware. Open source hardware permet à quiconque d’avoir le contrôle sur leur technologie du moment qu’elles partagent leur savoir et encourage le commerce au travers de l’échange de design libre.

Open Source Hardware (OSHW) Définition 1.0

L’ébauche de la définition OSHW 1.0 est basé sur l’“Open Source Definition” pour les Logiciels Libre et l’ébauche de la définition OSHW 0.5. La définition est dérivée de l’“Open Source Definition”, créer par Bruce Perens et les développeurs sous Debian en tant que directive pour le logiciel libre sous Debian. Les videos et la documentation de l’atelier “Opening Hardware” qui à permis me lancement de définition ci-dessous, sont disponible ici.

N’hésitez pas à de rejoindre les discussions sur la définition ici

Introduction

Le Matériel Libre (OSHW – OpenSource Hardware) est un terme qui regroupe des produits tangibles — machines, appareils ou tous dispositifs physiques — dont les plans ont été rendus publics de telle manière que quiconque puisse les fabriquer, modifier, distribuer et les utiliser. Cette définition est destinée à aider, à fournir, les lignes directrices pour le développement et l’évaluation des licences pour le matériel libre.

Il est important de noter que le matériel est différent du logiciel, du fait que des ressources physiques doivent toujours être engagée pour la création de biens matériels. En conséquence, les personnes et entreprises produisant des dispositifs (ou “produits”) sous licence OSHW ont l’obligation d’indiquer clairement que ces produits ne sont ni fabriqués, ni vendus,ni garantis, ou autrement sanctionnés par le concepteur d’origine. Ils ont également l’obligation de ne faire usage d’aucune marque déposée détenue par le concepteur original.

Les conditions de distribution de l’Open Source Hardware doit se conformer aux critères suivants:

1. Documentation

Le Matériel Libre doit être distribué avec la documentation, comprenant les fichiers de conception, et permettant la modification et la distribution des fichiers de conception. Lorsque la documentation n’est pas fournie avec le produit physique, il doit y avoir un moyen suffisamment explicite de l’obtenir, pour un coût de reproduction raisonnable, de préférence en téléchargement via Internet, sans contrepartie financière. La documentation doit inclure les fichiers de conception dans un format adapté permettant les modifications, par exemple le format de fichier natif d’un programme de CAO. Des fichiers de conception délibérément obscurs ne sont pas autorisés. Les formes intermédiaires, analogues à du code informatique compilé — comme par exemple les typons (masques pour cuivre) prêt à imprimer depuis un programme de CAO — ne sont pas autorisés en tant que substituts. La licence peut exiger que les fichiers de conception soit fournis dans un format ouvert, entièrement documenté.

2. Portée

La documentation du matériel doit indiquer clairement quelle partie de la conception, sinon la totalité, est soumise à la licence.

3. Logiciel nécessaire

Si le matériel licencié nécessite un logiciel, qu’il soit embarqué ou non, pour fonctionner correctement et remplir ses fonctions essentielles, alors la licence peut exiger que l’une des conditions suivantes sont remplies:

a) Que les interfaces soient suffisamment étayées de manière à ce que l’on puisse raisonnablement envisager d’écrire un logiciel open source (de manière simple) permettant au dispositif de fonctionner correctement et de remplir ses fonctions essentielles. Par exemple, cela peut inclure les diagrammes détaillés des signaux ou du pseudo-code pour illustrer clairement le fonctionnement de l’interface.

b) Que le logiciel nécessaire soit disponible sous OSI-approved license Open Source.

4. Travaux dérivés

La licence doit permettre les modifications et travaux dérivés, et leur permettre d’être distribué sous les mêmes conditions que la licence de l’œuvre originale. La licence doit permettre la fabrication, la vente, la distribution et l’utilisation des produits créés à partir des fichiers de conception, des fichiers de conception eux-mêmes, et de leurs dérivés.

5. Redistribution libre et gratuite

La licence ne doit restreindre quiconque de vendre ou de donner la documentation du projet. La licence ne doit pas exiger une redevance ou d’autres taxe pour la vente de la documentation. La licence ne doit pas exiger une redevance ou une taxe liée à la vente d’œuvres dérivées.

6. Attribution

La licence peut exiger que les documents dérivés, et les copyright associés à des produits dérivés, indiquent l’attribution du travail d’origine lors de la diffusion des fichiers de conception, des produits manufacturés, et/ou de leurs dérivés. La licence peut exiger que cette information soit accessible à l’utilisateur final, mais ne définit pas de format spécifique pour son affichage. La licence peut exiger que les travaux dérivés portent un nom différent ou un numéro de version différent de l’original.

7. Aucune discrimination envers des Personnes ou des Groupes

La licence ne doit comporter aucune discrimination envers aucune personne ou groupe de personnes.

8. Aucune discrimination envers un domaine d’application

La licence ne doit pas restreindre quiconque d’utiliser le matériel (y compris le matériel fabriqué) dans un domaine ou une application spécifique. Par exemple, la licence ne doit pas interdire l’utilisation du matériel dans une entreprise, ou d’être utilisé pour la recherche nucléaire.

9. Distribution de la Licence

Les droits accordés par cette licence doivent s’appliquer à tous ceux à qui le travail est distribué sans besoin d’une licence additionnelle par ces parties.

10. La Licence ne doit pas être spécifique à un produit

Les droits accordés par la licence ne doivent pas dépendre du fait que le travail licencié fait partie d’un produit particulier. Si une partie est extraite d’un travail et est utilisée ou distribuée selon les termes de la licence, toutes les parties à qui le travail est redistribué doivent bénéficier des mêmes droits que ceux qui sont accordés pour l’œuvre originale.

11. La Licence ne doit pas restreindre d’autre conception Hardware logiciel

La licence ne doit pas imposer de restriction sur d’autres éléments qui sont regroupés avec le travail licencié mais non dérivé de ce dernier. Par exemple, la licence ne doit exiger ni que tous les autres matériels vendus avec le matériel sous licence soit Open Source, ni que seuls les logiciels Open Source soit utilisé avec le matériel.

12. La Licence doit être Technologiquement-neutre

Aucune disposition de la licence ne peut être fondée sur une technologie particulière, une pièce ou un composant spécifique, un matériau, ou un style d’interface.

Epilogue

Les signataires de cette définition Open Source Hardware reconnaissent que le mouvement Open Source ne représente qu’une façon de partager l’information. Nous encourageons et soutenons toutes les formes d’ouverture et de collaboration, qu’elles correspondent ou non à cette définition.

Traduction Originale: Pierrick Boissard I-Grebot

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